Dans le précédent article, nous abordions la question de la structuration intellectuelle dans VITAM, parfaitement compatible avec le modèle SEDA. Nous proposons dans ce nouveau billet de nous intéresser à l’implémentation des règles de gestion dans le SAE.
En SEDA, ces dernières peuvent s’appliquer à l’ensemble du paquet d’archives ou de manière plus fine sur les unités d’archives (niveaux de description). Ce principe de granularité est conservé dans VITAM et les règles de gestion peuvent être définies sur les plans de classement ainsi que sur les unités de description présentes dans les paquets. Cette souplesse est garante d’une gestion très précise des règles sur les archives et/ou leurs métadonnées.
Le schéma précédent indique que les unités de description dans VITAM peuvent hériter des règles de gestion définies à des niveaux supérieurs ou en redéfinir de nouvelles dans les nœuds enfants.
Conformément au SEDA 2.1, il est possible d’ajouter des règles de gestion de différentes natures :
- Règle d’accessibilité,
- Règle de sort final,
- Règle de diffusion,
- Règle d’accès courant,
- Règle de réutilisation,
- Règle de classification.
Le référentiel des règles de gestion ne porte que sur le tenant dans lequel il a été importé, au même titre que celui des agents ou que les contrats d’entrée et d’accès.